Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site Un sourire à Offrir entre :

La société / micro-entreprise : Un Sourire à Offrir
Et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site, ci-après dénommée "le Client".

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente entre le vendeur et le client, de la commande au paiement, en passant par la livraison et le service après-vente.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site.

Les produits peuvent être :

Non personnalisés
Personnalisés (créés sur demande selon les informations fournies par le client)

Le vendeur s’efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères variations (couleurs, rendu) peuvent exister.

3. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.

Le client s’engage à fournir des informations exactes, notamment pour les produits personnalisés. Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur de saisie.

Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige avec le client.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont :

[Carte bancaire / PayPal / Apple Pay/ Shop]

Les transactions sont sécurisées.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction :

du type de produit (personnalisé ou non)
du transporteur

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation et retours

Produits non personnalisés

Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 30 jours à compter de la réception pour retourner un produit non personnalisé.

Conditions :

Produit non utilisé
Dans son état et emballage d’origine

Les frais de retour sont à la charge du client.

Produits personnalisés

Conformément à la loi, les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Ils ne sont donc ni remboursables ni échangeables, sauf en cas de défaut ou d’erreur du vendeur.

8. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable :

d’une mauvaise utilisation du produit
d’erreurs fournies par le client lors de la personnalisation
de dommages liés au transport

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, produits, designs) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction est interdite sans autorisation.

10. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes.

Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.